Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON VEHICULE 9 MV 9
Monsieur Alban MEYNET

Numéro de dépôt :
3302391
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2014
MON VEHICULE 9 MV 9 de Alban MEYNET

Présentation de la marque MON VEHICULE 9 MV 9

Déposée le 6 juillet 2004 par monsieur Alban MEYNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON VEHICULE 9 MV 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est monsieur Alban MEYNET domicilié(e) 24, rue de Flore,72000 LE MANS - 72000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DU MAINE Société d'Avocats domicilié(e) 1 bis, place Lionel Le Couteux,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque MON VEHICULE 9 MV 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON VEHICULE 9 MV 9 est expirée depuis le 6 juillet 2014.

Alban MEYNET a également déposé les autres marques suivantes : autoconcess.fr


Monsieur Alban MEYNET - 24, rue de Flore,72000 LE MANS - 72000 - France


LES JURISTES ASSOCIES DU MAINE Société d'Avocats - 1 bis, place Lionel Le Couteux,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.